Merci de lire attentivement les modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir.

PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site www.maisonsantesaillysurlalys.fr est la propriété exclusive du Centre Médical de la Lys, maison de santé pluriprofessionnelle de Sailli-Sur-la-Lys et association de loi 1901, dont le siège social est basé au :
2390 rue de La Lys
62840 Sailly-sur-la-Lys
France

HÉBERGEMENT DU SITE

Le présent site est hébergé par OVH, dont le siège social se situe au :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Benoît Thiébaut, médecin généraliste au Centre Médical de la Lys.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive du Centre Médical de la Lys à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit du directeur de la publication. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

DONNEES PERSONNELLES

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant Au Pôle Santé Flandre Lys, par courrier électronique : apsfl5962@gmail.com
Certaines fonctionnalités de ce site s’appuient sur des services proposés par des sites tiers. Ces fonctionnalités déposent des cookies permettant notamment à ces sites de tracer votre navigation. Ces cookies ne sont déposés que si vous donnez votre accord. Vous pouvez vous informer sur la nature des cookies déposés, les accepter ou les refuser soit globalement pour l’ensemble du site et l’ensemble des services, soit service par service.

LIENS HYPERTEXTES

Le site présente des liens hypertextes vers d’autres sites internet édités par des tiers.
La responsabilité de l’éditeur du site ne saurait être engagée au titre du contenu d’un site tiers auquel l’utilisateur a eu accès via un lien hypertexte.
Inversement, l’éditeur ne peut être tenu responsable des contenus des sites externes qui peuvent contenir des liens hypertextes vers son site.

COOKIES

Cookies destinés à la mesure d’audience :
Ces cookies ne collectent pas de données personnelles. Les données collectées permettent de fournir uniquement des données statistiques anonymes de fréquentation (le nombre de pages vues, le nombre de visites, leur fréquence de retour, …).Les adresses IP des visiteurs sont partiellement masquées pour être rendues anonymes. La mesure d’audience se fait en utilisant le plugin Insights.

Cookies liées aux réseaux sociaux et aux services de vidéos :

Les fonctionnalités de partage de contenus sur les réseaux sociaux et de lecture de vidéos hébergées sur des plateformes spécialisées s’appuient sur des services proposés par des sites tiers. Ces fonctionnalités déposent des cookies permettant notamment à ces sites de tracer votre navigation.
Vous pouvez choisir de désactiver tout ou partie de ces Cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les Cookies déposés dans votre terminal et demander de les accepter ou non (au cas par cas ou en totalité).
Pour savoir comment procéder, consultez les sites en lien ci-dessous en fonction de votre type de navigateur : Firefox – Chrome – Explorer – Safari

 

MODIFICATION DU SITE

L’équipe éditoriale se réserve le droit de modifier le contenu du site www.maisonsantesaillysurlalys.fr et de ces mentions légales à tout moment.